J.O. 191 du 18 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 9 juillet 2004 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0401694A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 9 juillet 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs.


Elevage bovin

Association des producteurs indépendants de viande

de Haute-Loire « APIV 43 » (Haute-Loire)


L'Association des producteurs indépendants de viande de Haute-Loire « APIV 43 », dont le siège social est situé au Puy-en-Velay (Haute-Loire), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 27 novembre 2003, sur la totalité du département de la Haute-Loire.


Association départementale pour le développement

des productions bovines « ADPB 44 » (Loire-Atlantique)


L'Association départementale pour le développement des productions bovines « ADPB 44 », dont le siège social est situé à Clisson (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 27 novembre 2003, sur la totalité du département de la Loire-Atlantique.


Association pour le développement de l'élevage lotois (Lot)


L'Association pour le développement de l'élevage lotois, dont le siège social est situé à Figeac (Lot), est reconnue dans le secteur des bovins, à compter du 4 avril 2003, sur la totalité du département du Lot.


Association des producteurs de viande de la Manche « APV 50 »

(Manche)


L'Association des producteurs de viande de la Manche « APV 50 », dont le siège social est situé à Saint-Lô (Manche), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de la Manche.


Association des éleveurs de Mayenne « AE 53 » (Mayenne)


L'Association des éleveurs de Mayenne « AE 53 », dont le siège social est situé à Laval (Mayenne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins, à compter du 4 avril 2003, sur la totalité du département de la Mayenne.


Association de production animale Alsace-Lorraine « APA²L »

(Meurthe-et-Moselle)


L'Association de production animale Alsace-Lorraine « APA²L », dont le siège social est situé à Pulnoy (Meurthe-et-Moselle), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de Meurthe-et-Moselle ;

- le département de la Moselle ;

- le département de la Meuse ;

- le département des Vosges ;

- le département du Haut-Rhin ;

- le département du Bas-Rhin.


Association des producteurs de viande

de Normandie « OPVN » (Orne)


L'association des producteurs de viande de Normandie « OPVN », dont le siège social est situé à Alençon (Orne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 26 juin 2003, sur la totalité des départements du Calvados et de l'Orne.


Association d'éleveurs du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais)


L'Association d'éleveurs du Pas-de-Calais, dont le siège social est situé à Arras (Pas-de-Calais), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 26 juin 2003, sur la totalité du département du Pas-de-Calais.


Association des éleveurs des Gaves et de l'Adour « ADELGA »

(Pyrénées-Atlantiques)


L'Association des éleveurs des Gaves et de l'Adour « ADELGA », dont le siège social est situé à Orthez (Pyrénées-Atlantiques), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 26 juin 2003, sur la totalité du département des Pyrénées-Atlantiques.


Association départementale des éleveurs haut-pyrénéens

« ADELPY » (Hautes-Pyrénées)


L'Association départementale des éleveurs haut-pyrénéens « ADELPY », dont le siège social est situé à Tarbes (Hautes-Pyrénées), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département des Hautes-Pyrénées.


Association départementale des éleveurs

et producteurs de Saône-et-Loire (Saône-et-Loire)


L'Association départementale des éleveurs et producteurs de Saône-et-Loire, dont le siège social est situé à Mâcon (Saône-et-Loire), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 4 avril 2003, sur la totalité du département de Saône-et-Loire.


Association d'éleveurs pour le développement des productions

animales dans l'Ouest « EPAO » (Sarthe)


L'Association d'éleveurs pour le développement des productions animales dans l'Ouest « EPAO », dont le siège social est situé au Mans (Sarthe), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de la Sarthe.

La zone de reconnaissance de l'organisation de producteurs « EPAO » est étendue à compter du 27 novembre 2003 au territoire suivant :

- le département d'Eure-et-Loir ;

- le canton de Bourgueil (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Langeais (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Château-Renault (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Luynes (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Vouvray (Indre-et-Loire) ;

- le canton d'Amboise (Indre-et-Loire).


Association pour le développement des productions animales

de la Seine-Maritime « ADPA » (Seine-Maritime)


L'Association pour le développement des productions animales de la Seine-Maritime « ADPA », dont le siège social est situé à Bois-Guillaume (Seine-Maritime), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de la Seine-Maritime.


Association des éleveurs de Picardie « AEP » (Somme)


L'Association des éleveurs de Picardie « AEP », dont le siège social est situé à Amiens (Somme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 4 avril 2003, sur la totalité de la région Picardie.


Association de développement des élevages viande

de Tarn-et-Garonne « ADEV 82 » (Tarn-et-Garonne)


L'Association de développement des élevages viande de Tarn-et-Garonne « ADEV 82 », dont le siège social est situé à Montauban (Tarn-et-Garonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de Tarn-et-Garonne.


Organisation des producteurs associés du Limousin

« OPALIM » (Haute-Vienne)


L'Association dite Organisation des producteurs associés du Limousin « OPALIM », dont le siège social est situé à Limoges (Haute-Vienne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de la Haute-Vienne.

La zone de reconnaissance de l'organisation de producteurs OPALIM est étendue à la totalité du département de la Creuse à compter du 2 avril 2004.


Société coopérative agricole « SUPERLIM »

(Haute-Vienne)


La Société coopérative agricole « SUPERLIM », dont le siège social est situé à Verneuil (Haute-Vienne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002 jusqu'au 31 décembre 2004, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de la Haute-Vienne ;

- le département de la Creuse ;

- le département de la Corrèze.

Société coopérative interdépartementale agricole des éleveurs de l'Aube, du Loiret, de l'Yonne et de la Nièvre « CIALYN » (Yonne)

La Société coopérative interdépartementale agricole des éleveurs de l'Aube, du Loiret, de l'Yonne et de la Nièvre CIALYN, dont le siège social est situé à Migennes (Yonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de l'Aube ;

- le département de la Côte-d'Or ;

- le département du Loiret ;

- le département de Seine-et-Marne ;

- le département de l'Yonne ;

- le département de la Nièvre ;

- le canton d'Yzeure (Allier) ;

- le canton de Lurcy-Levis (Allier) ;

- le canton d'Autun-Nord (Saône-et-Loire) ;

- le canton d'Autun-Sud (Saône-et-Loire) ;

- le canton de Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) ;

- le canton d'Epinac (Saône-et-Loire) ;

- le canton de Mesvres (Saône-et-Loire) ;

- le canton d'Issy-l'Evêque (Saône-et-Loire) ;

- le canton de Saint-Léger-sous-Beuvray (Saône-et-Loire) ;

- le canton de Sancerre (Cher) ;

- le canton de Sancoins (Cher) ;

- le canton de Sancergues (Cher) ;

- le canton d'Henrichemont (Cher) ;

- le canton d'Aubigny-sur-Néré (Cher) ;

- le canton d'Argent-sur-Sauldre (Cher) ;

- le canton de Vailly-sur-Sauldre (Cher) ;

- le canton de La Chapelle-d'Anguillon (Cher) ;

- le canton de La Guerche-sur-l'Aubois (Cher) ;

- le canton de Montmirail (Marne) ;

- le canton de Betz (Oise) ;

- le canton d'Arpajon (Essonne) ;

- le canton de Limours (Essonne) ;

- le canton de La Ferté-Alais (Essonne) ;

- le canton de Saint-Chéron (Essonne) ;

- le canton de Milly-la-Forêt (Essonne) ;

- le canton de Brétigny-sur-Orge (Essonne) ;

- le canton de Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis).


Société d'intérêt collectif agricole Réunion viandes

« SICA REVIA » (Réunion)


La Société d'intérêt collectif agricole Réunion viandes « SICA REVIA », dont le siège social est situé à La Ravine-des-Cabris (Réunion), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de la Réunion.